Déposée le 11 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.H. DIFFUSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUAPHIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-08 du 25 février 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) M.H. DIFFUSION domicilié(e) 94, AVENUE PASTEUR, 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 372 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M.H. DIFFUSION - France.
La marque AQUAPHIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3001751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M.H. DIFFUSION (S.A.R.L.) - 94, AVENUE PASTEUR, 69370 SAINT-DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 424372175
M.H. DIFFUSION - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Inscription le 27 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401920 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement d'adresse n°401922 - Publication au BOPI 2004-10-27
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401921 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509755 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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